Mentions légales

      

  
  

ENTREPRISE

TATOOSHOP : entreprise individuelle.
Responsable : Ravon Olivier
Siège social :
18 chemin Neuf
31100 Toulouse – France
Inscrite au Registre des Sociétés de Toulouse sous le numéro 510 801 921.
Code APE : 4791B
Site internet : www.tatooshop.fr

CONTACT

Vous pouvez joindre notre service clientèle par téléphone du lundi au vendredi de 09h à 12h et de 14h à 17h au 09 50 750 694
Email : service-client@tatooshop.fr

CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site,
vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Le site est déclaré à la CNIL sous le n°1538044 v 0.
Pour l’exercer, adressez-nous un e mail à l'adresse suivante : admin@tatooshop.fr
Conformément à l'article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), sont mentionnées aux utilisateurs du site www.tatooshop.fr l’identité du propriétaire du site et celle de l'hébergeur.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur
et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables
et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un
support quel qu'il soit, est formellement interdite. Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les
sociétés qui en sont propriétaires.

LITIGES

En tant que commerçant nous vous informons de la plateforme européenne de gestion des litiges (ODR :Online Dispute Resolution).

Le règlement nommé ODR (Online Dispute Resolution) vise à introduire une procédure extrajudiciaire indépendante, impartiale, transparente, efficace, rapide et équitable pour le règlement des différends découlant de la vente en ligne de biens ou de services entre les différents pays de l’UE.

http://ec.europa.eu/consumers/odr/

HEBERGEMENT

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex